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Marques déposées par Jean-Claude DAUNAT
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CROC GEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CROC GEL
Jean-Claude DAUNAT

Numéro de dépôt :
92404985
Date de dépôt :
06/02/1992
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/02/2002

Présentation de la marque CROC GEL

Déposée le 6 février 1992 par Jean-Claude DAUNAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CROC GEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-07 du 27 mars 1992.

Le déposant est Jean-Claude DAUNAT, domicilié(e) ZI de Gràces, 22200 GUINGAMP - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AR'IMAGE COMMUNICATION - France.

La marque CROC GEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92404985.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CROC GEL est expirée depuis le 6 février 2002.

Jean-Claude DAUNAT a également déposé les autres marques suivantes : LE MOULIN DU GUE , LES P'TITS CREUX CAMPAGNARDS , BISTRO'QUICK


Jean-Claude DAUNAT - ZI de Gràces, 22200 GUINGAMP - France


AR'IMAGE COMMUNICATION - France


Inscription le 26 mai 1994 - Transmission de propriété n°172777 - Publication au BOPI 1994-05-26

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-33

Publication - Publication le 27 mars 1992 au BOPI 1992-07

Croque-Monsieur, pizzas, croissants fourrés, quiches, salades composées, desserts, pâtisseries, plats préparés, viennoiserie, surgelés ou non

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.